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Conseil de développement durable
Territoire Centre Saône-et-Loire
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Un Conseil d'habitants
Démocratie participative
Le Conseil de développement durable est composé de 84 habitants du territoire, associés aux projets de la Communauté.


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 Le Conseil et l'Agenda 21  :
Le Conseil de développement durable participe à l'élaboration de l'Agenda 21, dans le cadre du nouveau contrat d'agglomération.
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 Le Conseil de développement de la Communauté  :
Le Conseil de développement de la Communauté Creusot-Montceau a été créé en juin 2000 pour favoriser la participation des habitants à la réflexion et à la mise en oeuvre du projet d'agglomération.
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 Réunion du 25 novembre 2004  :
La réunion du 25 novembre 2004 du Conseil de développement va porter sur les actions économiques.
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 Les compte-rendus des réunions  :
Téléchargez les compte-rendus des réunions du Conseil de développement.
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 Historique du Conseil de développement  :
Le Conseil de développement a été souhaité par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999.
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 La loi du 25 juin 1999  :
La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du rable du territoire stipule le cadre du Conseil de développement.
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