Accueil > Communauté > L'institution > Les élus
Plan du site  Contact 
 
 
L'institution
Le trombinoscope
Le territoire
Les équipements
Conseil de développement durable
Territoire Centre Saône-et-Loire
Plan Local d'Urbanisme
 
Rechercher :
 
 
 
 
 

 

 

 

 


 
 Les élus

La Communauté est administrée par un conseil de 53 élus.
 
     
 

Le conseil communautaire
Les conseillers communautaires sont désignés par les communes parmi leurs conseillers municipaux. Chaque conseil municipal élit un nombre de délégués proportionnel au nombre de ses habitants. Toutefois, chacune des 19
communes qui composent la Communauté dispose d'au moins un siège au conseil communautaire. La durée du mandat des élus communautaires est de 6 ans, comme celle des conseillers municipaux. Le renouvellement du conseil communautaire a lieu dans les quatre semaines qui suivent l'élection des maires. Après son installation, le conseil communautaire élit en son sein son président et des vice-présidents. Le conseil communautaire se réunit en séance publique au moins une fois par trimestre.

Le bureau communautaire
Il est composé du président, de quinze vice-présidents et de six conseillers délégués. Le conseil communautaire a, comme le permet la Loi, délégué une partie de ses attributions au président et au bureau. Le bureau est donc une instance de décision. Il émet également des avis sur les questions traitées par les commissions, qui sont ensuite soumises à la délibération du conseil communautaire. Les vice-présidents ont une délégation du président pour signer tous les documents qui relèvent de leurs domaines de compétences.

Les commissions
Les élus communautaires travaillent au sein de trois commissions qui préparent les délibérations qui seront soumises au bureau et au conseil communautaire. Certains élus sont membres de deux commissions afin que les communes y soient mieux représentées. Les commissions correspondent aux trois grands domaines d'intervention de la Communauté.
- La commission "Qualité de la ville" : voirie, propreté, collecte et traitement des déchets ménagers, eau et assainissement, signalisation, stationnement...
- La commission "Renouveler la ville" : urbanisme, habitat et logement, transports, solidarité...
- La commission "Développer le territoire" : économie, tourisme, culture, P.E.P., Canal du Centre, enseignement supérieur, nouvelles technologies, emploi, insertion.

 
 

les liens
 
 

télécharger 
 
 
article précédent Article précédenthaut de page Haut de pageArticle suivant article suivant
Mise à jour :09/06/2010
 
 

 Imprimer cette page     Envoyer cette page à un ami

 

© La Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-Les-Mines tous droits réservés 2003
Légal / Contact Webmaster / Plan du site / Proposer une info / Outils